Démarche ISO14001 et OHSAS 18001 de l'AFOBAT NORD PAS DE CALAIS

Procédure	Description	Numéro Indice	Documents d'enregistrement
Commande Publique	La présente procédure traite des stagiaires issus de la Commande Publique (Etat, Région, Assedic). Ces organismes sollicitent l'AFOBAT par le biais d'appel d'offres. La réponse à ces appels d'offres passe par la procédure PR0726 : "Montage d'opération"	PR0740 A
Constitution du dossier	La présente procédure décrit la constitution du dossier pour les stagiaires de la Formation Continue. Elle concerne trois cas : les contrats en alternance (hors apprentissage) et les stagiaires salariés d'entreprise. Le cas des stagiaires de la Commande Publique est traité par la procédure PR0740 : "Commande Publique"	PR0727 A
Demande individuelle	La présente procédure traite les demandes individuelles de formation professionnelle depuis le premier contact avec le futur stagiaire jusqu'à la remise de la proposition de formation. Elle organise la concertation avec les équipes pédgogiques des CFA.	PR0739 A	1. Fiche suivi 2. Courriers stagiaires
Demande pour un groupe	La présente procédure décrit le traitement des demandes de formation continue pour des groupes de stagiaires depuis la réception de l'appel d'offres jusqu'à la constitution du dossier d'inscription (PR0727). Les demandes individuelles de formation sont traitées par la procédure PR0725 : "Demande individuelle".	PR0726 A	1. Analyse d'appel d'offre 2. courrier stagiaire 3. plan de financement 4. base de données (modèle seulement)

retour accueil	fonctions	procédures ISO
définitions de fonction	Manuel Assurance Qualité	procédures "Apprentissage"