Démarche ISO14001 et OHSAS 18001 de l'AFOBAT NORD PAS DE CALAIS

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Afobat Nord Pas de Calais

Procédures de la norme ISO 9001

Procédure	Description	Numéro Indice	Documents d'enregistrement
Audits qualité interne	La présente procédure définit : a- La fréquence b- Les responsabilités c- Le principe d'organisation et déroulement d- Les actions de suivi pour la conduite des audits qualité internes, depuis la prise de décision de l'audit en passant par l'examen des conclusions de l'audit jusqu'au suivi des actions issues de l'audit.	PR0801 A	DE0801_1 DE0801_2 DE0801_3 DE0801_4
Création d'une procédure	La présente procédure définit les modalités de création et de diffusion d'une procédure. Elle explique comment une procédure est proposée. Le cas échéant, elle explique comment la procédure proposée est acceptée, élaborée, rédigée, validée puis mise en application dans toute l'association.	PR0401 B	DE0401_1 DE0401_2
Maîtrise des documents d'origine extérieure	La présente procédure définit, pour les documents d'origine extérieure, leur intitulé, le lieu de leur classement, le nom des responsables de leur mise à jour ainsi que le moyen nécessaire de cette mise à jour.	PR0404 B	DE0404_1
Maîtrise des enregistrements	La présente procédure définit les modalités : a-d'identification b-de la durée et lieu de classement c-de la durée et lieu d'archivage des enregistrements relatifs à la qualité à l'AFOBAT et dans tous les CFA.	PR0403 B	DE0403_1
Maîtrise des non-conformités	La présente procédure définit les modalités d'identification et de traitement de toute non-conformité, relative au SMQ ou à l'organisation de l'AFOBAT et des CFA.	PR0804 D	DE0804_1
Modification d'une procédure	La présente procédure décrit les modalités de la modification d'une procédure, de l'identification du besoin de modification à la destruction des exemplaires périmés.	PR0402 B	DE0402_1
Traitement des actions correctives	La présente procédure définit les modalités de traitement des actions correctives	PR0802 A	DE0802_1
Traitement des actions préventives	La présente procédure définit les modalités de traitement des actions préventives.	PR0803 A	DE0803_1