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Afobat Nord Pas de Calais

Procédures "Apprentissage"

Procédure Description Numéro
Indice
Documents d'enregistrement
Achats La présente procédure définit les conditions d'achats de biens, de prestations de service et de prestations intellectuelles à l'AFOBAT l'intégralité de cette procédure se déroule au sein des CFA et AFOBAT, PR0717
F
1.Demande d'achat
2. Demande de dépassement
3. Demande d'investissement
4. Bon de commande
5. Fiche de suivi fournisseur
6. Fiche d'évaluation
7. Création nouveau fournisseur

CCF

Organisation et déroulement du Contrôle en Cours de Formation
Il s'agit du mode de certification des CAP dits "Rénovés" et pour lesquels le CFA a obtenu l'autorisation de pratiquer ce mode d'évaluation de la formation.
Il se distingue de l'examen traditionnel appelé "ponctuel" qui se pratique pour tous les autres CAP.
PR0719
D
1. Présentation
2. Liste des formateurs
3. Plaquette CCF

4. Evaluation en entreprise
41. EP1 notation au CFA
42. EP1 notation en entreprise
43. Livret d'évaluation
44. Evaluation au CFA
45. Evaluation entreprise
46. Evaluation en entreprise : notation
47. Evaluation au CFA : notation
48. Evaluation au CFA : séquence
49. Evaluation en entreprise : séquence
5. Convocation CCF
Contrôle de présence des apprentis La présente procédure définit, les modalités de prise en compte et de traitement des absences et des retards des apprentis durant leur année de formation.
Elle permet de suivre les conditions d'attribution des primes d'aide et de soutien à l'apprentissage versées aux Maîtres d'Apprentissage. Cette attribution dépend en effet de l'assiduité de l'apprenti dont le CFA rend compte au trésor public périodiquement.
PR0716
D
1. Suivi annuel
2. Billet de circulation

CRAF

Cette procédure définit les modalités d'utilisation du Centre de Ressources et d'Auto-Formation.
Elle précise quels sont les profils de ses utilisateurs,
dans quelles conditions les formateurs déterminent les utilisations du CRAF et enfin comment sont évaluées les séquences d'individualisation au CRAF.
PR0712
D
1. Contrat pédagogique
2. Fiche liaison CRAF

3. Réservation CRAF
Discipline et surveillance La présente procédure définit le fonctionnement du permis citoyen de l'apprenti.
Elle détermine une graduation de pénalités qui permet de gérer la ponctualité, l'assiduité et le comportement de chaque apprenti par année de formation.
PR0709
E
1. Permis de l'apprenti citoyen et perte de point
3.Note explicative
2.Compte rendu du conseil interne
Examen ponctuel CAP La présente procédure définit les différentes étapes de l'inscription et du déroulement des CAP en relation avec les services du RECTORAT PR0718
C
1. Préparation à l'inscription
2. effectifs CAP

3. Calendrier des épreuves EP1 et EP2
4. Jurys des épreuves professionnelles
5. surveillance des épreuves EP1
6. surveillance des épreuves écrites
7. convocation
Examen ponctuel BP La présente procédure définit les différentes étapes de l'inscription et du déroulement des BP en relation avec les services du RECTORAT PR0724
D
1. Courrier dossier d'inscription
2. Certificat de travail
3. Proposition de jury
4. Planning d'organisation
5. Suivi des heures de formation
Emploi du temps La procédure décrit le circuit de préparation de l'emploi du temps des formateurs
et de suivi du temps de travail
La maîtrise du logiciel WinPlanning est un pré-requis indispensable.
PR0707
E
1. suivi du temps de travail hors T1
2. suivi individuel de l'activité (WinPlanning)
Formation du personnel

La présente procédure décrit :
- l'élaboration du plan de formation annuel du personnel de l'AFOBAT
- la mise en œuvre des formations
- l'utilisation du Droit Individuel à la Formation (DIF)
- le Congé Individuel de Formation (CIF)
- la Période d'Activité Professionnelle en Entreprise (PAPE)

PR0727
A

1. Souhait de formation
2-1. Tableau de synthèse (CFA)
2-2 Tableau de synthèse (Siège)
3. Fiche d'évaluation
4.Information du personnel
5. Transmission du dossier de formation
6. Demande de billet de train
7. Note de frais

lettre demande de DIF

Gestion du parcours de l'apprenti et suivi La présente procédure définit le fonctionnement de l'alternance concernant
le suivi du travail effectué par l'apprenti au CFA et en Entreprise.
Ainsi, pour chaque stage, le Maître d'Apprentissage et l'équipe pédagogique du CFA sont réciproquement tenus informés des progrès et difficultés rencontrées par l'apprenti.
PR0715
C
1. Fiche récapitulative d'activités au CFA
Fiche récapitulative (verso)
2. Fiche récapitulative d'activités en entreprise
3. Bulletin de suivi de formation
4. Bilan global semestriel en Entreprise
Groupe d'action pédagogique La présente procédure définit
ce qu'est un Groupe d'Action Pédagogique (GAP),
comment il se constitue et comment sont définis ses
objectifs de travail.
Un ou plusieurs formateurs peut constituer un GAP autour d'une problématique
ou d'un centre d'intérêt pédagogique.
PR0711
D
1. Plan pédagogique prévisionnel
2. Plan pédagogique intermédiaire
3. Compte-rendu d'action pédagogique
Inscription La présente procédure définit le déroulement du processus d'inscription.
Elle explique les différentes phases rencontrées lors de la réception d'une demande.
PR0704
F
1. Courrier "pré-inscription"
2. Fiche de pré-inscription

3. Courrier obligation employeur
4. Courrier joint au dossier d'inscription
5. Dossier d'inscription
6. Note "fonctionnement du centre"
7. Autorisation parentale
8. Certificat médical pour le travail
9. Certificat médical pour le sport
10. Courrier pièces manquantes
11. Dossier individuel stagiaire
Intégration d'un nouveau personnel La présente procédure définit l'organisation de l'intégration d'un nouveau personnel au sein de l'AFOBAT NORD-PAS-DE-CALAIS PR0726
A
1. Livret d'intégration
2. récapitulatif des pièces du livret d'apprentissage
Ordre de mission La présente procédure définit pour les cas non prévus par la procédure PR0707 (Emploi du temps)
comment tout salarié de l'AFOBAT obtient un Ordre de Mission
pour effectuer une tâche ou un service à l'extérieur de son lieu principal de travail.
Ce document permettra ensuite la prise en compte du temps de travail consacré à la mission, il donne aussi au salarié toutes les garanties de prise en compte des risques liés à un travail en dehors de son établissement.
PR0722
D
1. Demande d'ordre de mission
Plan de charge Cette procédure définit comment le directeur prépare le plan de charge du CFA.
Le plan de charge est le rapport qu'il y a entre les besoins de formation qui sont fonction du nombre d'apprentis attendus et les ressources nécessaires à leur encadrement pédagogique.
Il permet notamment de justifier les besoins nouveaux en postes pour la rentrée suivante.
Il constitue le matériau de base pour construire les emplois du temps
PR0708
D
1. Plan de charge prévisionnel
2. Demande d'embauche préalable
3. Planning général
4. Plan de charge de la semaine
5. Contrôle de plan de charge du cycle
Poursuite de la formation La présente procédure définit les possibilités de formation offertes à nos apprentis et stagiaires à l'issue de la 2ème année les amenant au CAP.
Cette procédure liste les options de formation de niveau V et IV dans nos 3 établissements (pages 1 et 2)
PR0720
A
1.dossier "fiches de voeux"
2. convocation aux test BP
3. positionnement en formation BP
Promotion de l'apprentissage Cette procédure définit l'organisation de manifestations dans les CFA
et à l'AFOBAT, comme les journées portes ouvertes, ainsi qu'à l'extérieur comme les forums.
PR0702
C
1. Fiche de préparation
2. Liste des gadgets ou cadeaux
3. Fiche d'interêt
4. Fiche d'évaluation
Relations alternances La présente procédure définit toutes les rencontres entre le CFA et les entreprises formatrices dont l'objet est le parcours de formation de l'apprenti PR0725
A
 
Ruptures de contrat La présente procédure définit, les dispositions prises par le CFA pour essayer d'éviter les ruptures de contrats d'apprentissage ou tout au moins pour connaître les raisons de celles qui n'ont pu être évitées. PR0721
D
1. Questionnaire rupture de contrat
2. Lettre employeur
Semaine d'intégration La présente procédure définit, la 1ère semaine de formation des nouveaux apprentis du CFA dite "Semaine d'Intégration.
Le contenu de formation de cette semaine est pour ce qui relève de cette procédure commun aux 3 CFA de l'AFOBAT. L'enjeu de cette semaine de formation est de fournir au nouvel apprenti toutes les informations et connaissances utiles à sa bonne intégration.
PR0705
E
1. Livret d'intégration
2. Liste des formateurs référents
3. Test de positionnement
4. Courrier : rendez-vous M.A.
5. Courrier (Parents) : convocation  des nouveaux apprentis
6. Courrier : nouvelle proposition de rencontre
7. Liste émargements M.A.
Séquence d'apprentissage La présente procédure définit les modalités de préparation et de déroulement d'une séquence de cours. PR0706
B
1. Fiche de synthèse
Sas d'entrée -Accueillir et évaluer les jeunes désirant entrer en formation dans le bâtiment.
-Valider la faisabilité des projets professionnels.
-Éventuellement proposer une orientation :
.Un autre employeur ;
.Un autre organisme de formation ;
.Un autre métier.
PR0703
C
1. Lettre de convocation aux test
2. Fiche de positionnement
Vie quotidienne et service La présente procédure définit, l'écoute individuelle des apprentis (concernant ou non l'entreprise) l'écoute collective (élection et rôle des délégués des apprentis) PR0710
C
1.Demande de rendez-vous
3. Liste des délégués apprentis
Visites pédagogiques La présente procédure définit dans le cadre du fonctionnement de l'alternance les différentes actions de qualité nécessaires à la mise en œuvre de la visite pédagogique pour l'ensemble des personnels des CFA PR0714
F
1. Prise de rendez-vous
2. Réservation de véhicules
3. Ordre de mission
4. Reçu d'avance de frais

5. Rapport de visite en entreprise
Mise à jour : 04/01/2009